Les risques du métier d'architecte

Notre métier est risqué ! Prenez-en de la graine...

• Étude de cas concrets de litiges concernant les architectes par l’AR-CO, M. VERSCHUERE.

Notre mission d’architecte est d’abord de concevoir un volume, des surfaces en veillant à la sécurité des futurs utilisateurs. Mais…

Penser, c’est risqué !

Voici trois exemples de sinistres où les assurances de l’architecte ont du intervenir.

1. Maison à ossature bois, réception provisoire en juillet 2012, sauf les techniques.
   1. Une chaudière à mazout est installée dans un volume secondaire accessible via un escalier escamotable dans les combles. Les propriétaires se plaignent du bruit émanant de la chaudière qui est raccordée à une cheminée métallique à double paroi en inox.
   2. Pour diminuer le bruit, la chaudière est déplacée dans le même local et est munie de panneaux acoustiques.
   3. Un incendie éclate dans le bâtiment principal, la chaudière est peu abîmée.
   4. L’assureur assigne tout le monde, sauf le coordinateur sécurité et santé. Il s’avère qu’il s’agit d’un feu de cheminée, suite à un charbonnage de celle-ci via la chaudière. On se rend compte que les prises d’air n’étaient pas percées. Mais, pourtant, la chaudière satisfait à toutes les normes de sécurité et de rendement lorsque l’installateur vient faire le ramonage et l’entretien annuel.
   5. Finalement, après de multiples recherches, on se rend compte que les réglages de la chaudière étaient effectués avec l’escalier escamotable ouvert ! Dès que l’escalier était refermé, la chaudière était privée d’air et donc elle charbonnais.
   6. Le litige a duré 540 jours devant le tribunal !<
2. Bureau, avec laboratoire et parking souterrain : protection incendie intermédiaire, classe A 3 :
   1. architecte, promoteurs et maîtres d’ouvrage vont voir les pompiers avant les travaux. Ceux-ci acceptent un produit anti feu.
   2. En cours de réception, refus ou oubli des pompiers qui avaient accepté le produit, mais l’utilisation des locaux est autorisée. Pourtant, un Incendie éclate.
   3. On demande l’intervention de l’entrepreneur et du promoteur.
   4. Malgré l’intervention d’un architecte très proactif, il écope de 1/3 de responsabilité, le promoteur 1/3 et l’entrepreneur 1/3.
   5. C’est l’assureur qui a été un élément de réconciliation. Il vaut mieux ne pas chercher à se défendre soi-même et faire appel à son assurance qui connaît les ficelles.
3. Maison à ossature bois avec un poêle à bois dans le salon :
   1. le maître d’ouvrage ne souhaite pas avoir la sortie d’air chaud sous le plafond et il met l’architecte dehors.
   2. Celui-ci écrit heureusement une lettre exprimant son refus de camoufler la sortie d’air chaud.
   3. Un incendie survient à cause de cette sortie fermée. L’architecte est disculpé.

Conclusions : 8 conseils à retenir !

1. avoir un bon contrat définissant clairement les obligations de résultat et de moyens (voir les actes du 50e de l’Ordre des Architectes et l’intervention de Philippe flamme) ;
2. ne pas écrire beaucoup, mais bien écrire de façon concise, télégraphique.. Ne pas oublier son autorité d’architectes; vérifier que les impositions du cahier des charges ne sont pas respectées et le signaler par écrit.
3. Appeler directement un spécialiste quand on a un problème.
4. Pendant les visites de chantier, ne pas écouter les bla-bla. Il est parfois très utile de visiter tout seul le chantier en prenant son temps.
5. Ne pas aller trop vite.
6. Ne pas jouer la victime. Il peut y avoir des éléments positifs en sa faveur dont elle ne soupçonne même pas l’existence.
7. Toujours se dire : « et si c’était pour ma propre maison, ferais-je la même chose ? »
8. Ne pas rejeter ou négliger la vérification des mémoires au fur et à mesure de l’avancement du chantier. C’est aussi une question d’autorité. L’architecte doit rester maître du budget.

Rapporteur : Jean GLAUDE.

©15/01/2013 ARALg